Sida:Bisos Q 1870 1.djvu/210

Från Wikisource, det fria biblioteket.
Den här sidan har korrekturlästs
4

La délimitation, continuée dans le siècle actuel, n'est pas encore entièrement achevée pour les manses et pour les fermes de colons de la Laponie.




Fermes de colons (Nybyggen).Dès le 14me siècle, le désir de voir augmenter la colonisation du pays sur une plus vaste échelle, amena l'autorité royale à promettre des franchises et libérations de cens pendant un certain temps à quiconque s'établirait dans certaines parties du Norrland actuel.

La prise de terrains vagues était permise à chacun dans une certaine limite prévue déjà par la loi de Helsingland (1320-1347), qui régissait le Norrland.[1]

Gustave 1er établit, pour la totalité des territoires incultes de la Suède, le principe de la liberté complète de défrichement, à la seule exception des forêts de chêne et de hêtre (chênaies et foutelaies) de l'État. Après trois années de franchise, les colons devaient payer un impôt au fisc.

Les années de franchise furent fixées plus tard à six, nombre qui se maintint jusqu'au milieu du 18me siècle, où il fut considérablement étendu, comme aussi dans le siècle actuel, et s'éleva au maximum de 25 à 30 ans, porté parfois jusqu'à 50 ans.

Les richesses minérales découvertes dans les régions désertes mentionnées ci-dessus, ont joué un rôle important dans la culture et la civilisation de ces régions; et de même qu'à la fin du 16me siècle la découverte de riches mines de fer provoqua l'établissement d'une population sédentaire plus nombreuse dans le Vermland oriental, de même aussi la découverte supposée de mines productives d'argent vers la fin du 17me siècle dans l'intérieur de la Vestrobothnie, et les riches mines de fer de cette province, ont excercé une influence notable sur sa culture.

On voyait encore au commencement de ce siècle, dans l'établissement des fermes de colons, le meilleur moyen d'utiliser les terrains inoccupés du Norrland; mais l'augmentation de la valeur du bois amena bientôt une modification à cet égard. On cède toutefois encore à des colons les terrains boisés que l'État ne juge pas opportun d'affecter à la création de parcs. Il y a cependant lieu de signaler ici, que l'on a fixé, au bénéfice des Lapons, une certaine limite de culture (la frontière dite laponne) en dehors de laquelle le terrain est exclusivement réservé à l'usage de ce peuple nomade.




èconomie forestière privée.Dans les districts plus ou moins délimités appartenant aux manses ou aux villages, il existait une différence importante entre les terrains entourés de clôtures et couverts de champs, comme aussi les prairies et les pâturages, et la forêt non clôturée, qui prenait le nom de terre de village quand elle appartenait en commun à denx ou plusieurs propriétaires. Les lois ou coutumes provinciales connaissaient déjà la notion de délits forestiers. Ainsi, quiconque s'appropriait indûment du bois dans une forêt où il n'avait pas part, s'exposait à une pénalité à teneur des lois provinciales. On était moins sévère pour la pâture indue dans une forêt non close, et la loi statuait expressément l'absence de toute responsabilité pour les propriétaires dont les animaux étaient allés pâturer dans les forêts de cette catégorie.

Les copropriétaires d'une forêt avaient le droit d'y faire des enclos privés, mais seulement pour le terme de trois ans, afin qu'il n'en résultât aucune diminution de droit pour les autres intéressés.

Avec l'immense richesse forestière qui distinguait notre pays, et relativement à laquelle le défrichement des forêts était utile ou urgent à une foule d'égards, il devait naturellement se produire une économie forestière des plus prodigues.

Les craintes que le bois ne vint à manquer, se formulèrent en diverses ordonnances qui parurent dans le milieu du 17me siècle. Le procédé des «brûlées», si destructif pour les forêts tant par lui-même que par les incendies auxquels il donnait naissance, fut limité de différentes façons, et l'on prit diverses mesures pour prévenir la création de fermes de colons nuisibles sur les terrains communaux. Les choses restèrent néanmoins longtemps à peu près sur le même pied, ce qui amena des restrictions au droit d'usage des paysans censitaires ou de ceux de la couronne dans les forêts dont ils disposaient.

Le règlement de 1681 pour la «visite des maisons», prescrivait l'inspection périodique, non-seulement de l'état des édifices, mais aussi des soins donnés à la terre par les paysans de la couronne et les paysans censitaires; dans cette inspection entrait en outre, comme disposition expresse, le soin donné aux forêts. Toute exploitation inutile de bois fut interdite peu de temps après dans un règlement de milice promulgué en connexion avec l'établissement de l'ndelningsverk ou système de troupes cantonnées en permanence dans les provinces, et la rigueur avec laquelle on crut devoir surveiller l'économie des forêts, trouva son expression dans une déclaration promulguée vers la fin du siècle (1689), ladite déclaration portant que les employés et agents forestiers avaient seuls le droit de marquer le bois de construction nécessaire aux paysans censitaires et à ceux de la couronne.

La tentative d'appliquer à la terre non privilégiée des principes se rapprochant des droits régaliens forestiers, n'aboutit à aucun résultat. La loi de 1734, comme l'ordonnance forestière publiée simultanément, reconnaissait aux propriétaires de censives le droit d'exploitation dans les forêts qui leur appartenaient, sans que la marque préalable du bois fût nécessaire. A cette liberté était cependant attachée la condition que la forêt ne serait pas dévastée de façon à mettre en danger le payement futur de la rente foncière. Les dispositions à cet égard sont encore en vigueur à l'heure actuelle, mais elles ont perdu leur signification principale par suite de l'augmentation de la valeur de la terre.

La crainte d'un manque éventuel de bois joua un rôle essentiel dans les réglementations économiques des siècles derniers, et donna naissance aux dispositions ordonnant une enquête avant toute autorisation de fonder des usines ou des scieries, comme aussi la fixation des quantités que ces établissements auraient le droit de produire, de même qu'à une foule d'autres stipulations destinées à restreindre la consommation du bois. A l'effet d'augmenter les ressources forestières, furent édictées, dans le courant du 18me siècle, un certain nombre de dispositions concernant les plantations d'arbres et l'exploitation des forêts communes d'après certaines règles facilitant le recrû.

Le sentiment des désavantages attachés au système des communaux, provoqua à diverses reprises des ordonnances sur la répartition des forêts, et des exhortations furent promulguées en vue de l'utilisation de la tourbe et de la houille comme succédanés du bois.

Une plus grande liberté à une foule d'égards s'est fait valoir dans le siècle actuel. Il est permis d'établir des usines et des scieries sans enquête préalable sur la quantité de bois disponible, et en général les propriétaires de forêts ont la disposition à peu près complète de ces dernières. Il leur est néanmoins encore interdit d'effectuer, sans autorisation spéciale, des «brûlées» sur les terrains sableux ou rocailleux. Il existe en outre, comme on l'a vu, des restrictions spéciales pour l'île de Gotland et pour le gouvernement de Norrbothnie.




Commerce des produits forestiers.A l'époque où la chasse constituait une industrie principale, les pelleteries et les fourrures, formaient un article recherché d'exportation.

  1. Loi de Helsingland, section rurale (Wiþerbobalken), chap. XV: «Quiconque voudra choisir dans un communal un point convenable pour y établir une ferme ou un village, prendra, à côté de celui ou de ceux qui s'y trouvent déjà, mais sans empiéter sur leurs terres, une quantité de forêt aussi grande que celle des prairies et des champs réunis. Il prendra de deux côtés (dans deux directions), aussi loin qu'un boiteux sera à même de marcher à l'aide de béquilles sans se reposer. Ce sera la longueur du terrain. H sortira de chez lui avec cheval et voiture avant le lever du soleil à l'époque du solstice d'hiver, coupera une charge de piquets (petit arbres)"et reviendra à l'heure de midi. Ce sera la prise en possession légale d'un terrain en friche. S'il veut prendre du terrain pour champs et prairies, il défrichera la quantité nécessaire pour y récolter 3 trafvar (charges?) de grain, plantera les 4 poteaux d'une maison, et fera, assisté de 2 témoins, le tour de sa terre, dont il jalonnera les limites.